Sommaire

Article 1 : affiliation

Tout Club désirant participer aux activités Vélo organisées par la FSGT doit être affilié au siège du Comité Départemental de la F.S.G.T d'appartenance à son siège.

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Article 2 : calendrier

Chaque année, il est établi un calendrier régional officiel de cyclo-cross, de courses sur route d'épreuves sur Piste et de VTT. Le calendrier Régional Officiel est constitué des épreuves reconnues par le CRAV soit en début de saison, soit en cours de saison.

Aucune épreuve ne pourra être inscrite au calendrier officiel le jour du déroulement d’une manche du challenge estival et d’un championnat. De même que le jour d’une épreuve protégée, il ne pourra être organisé d’autres courses de 1ère et 2éme catégorie.

Tout organisateur souhaitant voir ses épreuves figurer au calendrier régional officiel s'engage à :

1. Respecter le règlement régional correspondant,
2. Demander une inscription à travers des formulaires officiels,
3. Transmettre son annonce d’épreuves à sa commission départementale pour publication dans le bulletin régional au moins 1 mois avant son déroulement,
4. Transmettre à sa commission départementale les feuilles d'engagements et les classements complétés des abandons, la commission doit les transmettre au CRAV sous quinzaine après le déroulement de l'épreuve.

Les demandes d'inscription devront être validées par les commissions départementales et interdépartementales qui seront le garant du respect par les organisateurs des dispositions du présent règlement.

Seules les épreuves inscrites au calendrier officiel pourront bénéficier des services du bulletin régional BICYCLE INFO.

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Article 3 : licences

Les courses figurant au calendrier officiel régional sont réservées aux licenciés F.S.G.T.

Des épreuves sollicitées par les Commissions Départementales reconnues par le CRAV, pourront être ouvertes à des licenciés d'autres fédérations. Elles devront avoir au moins 50 % de ses engagés possesseurs d'une licence annuelle de la FSGT.

Un coureur non licencié FSGT ne pourra participer à plus de 3 courses inscrites au calendrier officiel. Cette possibilité exclue la participation aux championnats et courses réservées.

Ces participants occasionnels doivent obligatoirement être engagés par leur club, qu'il soit affilié ou non à la FSGT, être munis d'une carte d'adhérent journalière et présenter 'un certificat médical, de moins de moins de 3 mois, de validité, d'aptitude à la compétition Cycliste.

La licence ou la carte temporaire devra être déposée au moment de la prise des dossards. Elle sera restituée contre remise du dossard.

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Article 4 : catégories

A - Les coureurs sont répartis dans les catégories suivantes :

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B - Admission des nouveaux

1 - Licenciés n'ayant jamais couru ou n’ayant plus couru dans aucune des trois fédérations depuis plus de 10 ans.

2 - Licenciés ayant connu une interruption de pratique FSGT de :

Sauf les cas relevant du point 3 :

• 1 ou 2 ans : ils seront reclassés dans la catégorie figurant sur leur dernière licence,
• 3 à 10 ans : ils seront classés en 3ème catégorie, sauf si la catégorie figurant sur leur dernière licence FSGT est inférieure dans ce cas ils retrouveront la catégorie de leur dernière licence.

3 - Licenciés FSGT venant d'une autre Fédération.

Cyclosportifs UFOLEP

Coureurs FFC

Cas des coureurs NATIONAUX FFC

• Suivant le protocole en vigueur, tout coureur classé en série nationale FFC au 31 décembre de l'année précédente peut solliciter une licence FSGT à condition de ne pas renouveler sa licence FFC.
  Il sera automatiquement qualifié en 1ère catégorie. Toutefois, il ne pourra participer à aucun championnat régional durant sa première saison de licence FSGT, sauf s'il avait une licence FSGT l'année précédente et a été classé série nationale au cours de cette même année.
• Le coureur classé National au 31 décembre de l’année précédente avec 280 points et ayant obtenu une licence de catégorie Régionale à la FFC, peut solliciter une licence 1ère catégorie auprès de la FSGT. Il ne pourra participer à aucun Championnat.

4 - Pratiquants F.S.G.T. extérieurs Ile de France.

Tout coureur extérieur à la région, possédant une licence FSGT revêtue du timbre "VELO" de l'année, peut participer aux épreuves organisées en Ile de France de la manière suivante :

• S'il existe des catégories de valeur : APPLIQUER LA CORRESPONDANCE
• S'il n'existe pas de catégorie de valeur : LE COUREUR SERA CLASSE en 1^ère catégorie.

5 - Licencié n'ayant pas de qualification VELO ROUTE.

Il est catégorisé selon l’alinéa B1 du présent article.

Il peut participer à toute course dès l'instant où il répond aux dispositions légales en matière de certificat médical.

Tout licencié occasionnel montera dans la catégorie supérieure dès sa première victoire.

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Article 5 : changement de catégorie

A. Passage en catégorie supérieure

Si les changements de catégorie sont de la responsabilité de chaque commission départementale pour leurs ressortissants, une commission régionale de régulation est mise en place pour examiner les cas particuliers.

Chaque membre de cette commission régionale peut interpeller les autres dès l’instant où il constate une anomalie dans l’application du règlement commun ou un cas particulier nécessitant une décision collégiale.

La montée en catégorie supérieure se fait à la victoire sèche (concernant course en ligne - en circuit - classement général course à étapes ainsi que les victoires d'étapes) :

• Dans le cas d'une épreuve regroupant plusieurs catégories, tout coureur d’une catégorie inférieure à la catégorie la plus élevée permise dans l’épreuve se classant pour la première fois premier de sa catégorie et dans les 10 premiers du classement scratch, dès l’instant où il y aura 20 coureurs classés dans sa catégorie et la ou les catégorie(s) supérieure(s), pourra ou non être monté de catégorie à partir de la procédure suivante :
  • l’organisateur transmet le classement de l’épreuve à la commission dont dépend le coureur concerné.
  • La commission d’appartenance du coureur examine et soit décide de la montée du coureur et en informe l’ensemble de la commission régionale de régulation, soit propose à ladite commission de ne pas effectuer de montée, en argumentant son point de vue. La commission régionale de régulation examine et formule un avis dans la semaine suivant l’épreuve.
  La montée deviendra automatique dès l’instant où un même coureur se trouvera dans la même situation une 2ème fois dans la même saison sportive.
• La victoire compte quelle que soit la fédération et le lieu de déroulement
• Tout coureur freinant volontairement à l'approche de la ligne d'arrivée se verra automatiquement monter dans la catégorie supérieure.
• En cas de supériorité manifeste d'un coureur, celui-ci passera en catégorie supérieure en montée accélérée.
• Dans le cadre d'une épreuve par étape ou à la carte, la montée effective se fera à l'issue du classement général final. La montée s'effectuera soit sur une victoire d'étape, soit sur la victoire au classement général final, dès l'instant où il y aura au moins 20 coureurs classés au classement général.
• S'il y a victoire dans les courses Junior, Espoir, Vétéran, Super Vétéran ou Ancien, le passage en catégorie supérieure se fera dès la deuxième victoire dans sa catégorie d’âge.

La montée en catégorie supérieure est effective
dès le lendemain l'épreuve.

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B. Passage en catégorie inférieure

Les demandes de descente doivent être formulées PAR ECRIT par le responsable du club auprès de sa commission départementale, que ce soit en cours de saison ou à l'intersaison.

Pour que les demandes faites en cours de saison soient acceptées, le coureur doit avoir participé à CINQ COURSES pour un ancien licencié ou à TROIS COURSES pour un nouveau licencié, et avoir éprouvé des difficultés à suivre les courses de sa catégorie.

Les coureurs dont la descente aura été acceptée sera remonté d'office s'il termine une fois dans les CINQ premiers durant les CINQ courses suivantes.

Dans le cas d'un passage en catégorie inférieure, le changement est effectif dès l'avis favorable de la commission.

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Article 6 : organisation des courses en groupe

A - Organisation

En cas de plusieurs courses dans le même tour, le peloton rejoint devra obligatoirement se laisser doubler et ne devra pas s'accrocher au peloton doublant sous peine de sanction.

En cas de course en circuit de moins de 2 kms, le coureur victime d'une crevaison ou d'un incident mécanique constaté bénéficie d'un tour rendu (sur la ligne), à l'exception des 5 derniers tours.

En cas d’effectif insuffisant, l’organisateur à la possibilité de procéder au regroupement de plusieurs catégories.

B - Commissaires

• vérifier les opérations de remise des dossards,
• contrôler la validité des licences,
• vérifier le braquet des jeunes,
• assister à l'élaboration des classements et les officialiser.

Les commissaires rendront compte à la commission dont ils dépendent des incidents éventuels et des imperfections constatées, en remplissant et signant l'imprimé réservé à cet effet.

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C - Distances préconisées

D - Changement de matériel

Dans toutes les courses organisées en Ile de France,

• le changement de roue est autorisé,
• le changement de vélo est autorisé sur route et lors des contre-la-montre.

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Article 7 : organisation des courses en groupe contre-la-montre

A - Toutes les catégories y participent.

Tous les types de bicyclette sont admis, à condition qu'elles soient mues par la force musculaire.

B - Contre-la-montre individuels et par équipe.

Les dispositions suivantes seront appliquées :

• voiture suiveuse autorisée avec un commissaire d'un autre club
• voitures et motos ouvreuses interdites
• changement de roue autorisé sur tout le circuit
• par équipe, le temps sera pris sur le 3ème coureur pour une équipe de 4 et le 2ème pour une équipe de 2 coureurs,
• le coureur ou l'équipe doublé(e) ne devra, en aucune façon, prendre le sillage du (ou des) concurrent(s) venant de dépasser.

C - Dans tous les cas, l'organisateur devra prévoir la surveillance du circuit afin de pouvoir relever facilement les infractions.

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Article 8 : limitation de courses

1. Les minimes et cadets des deux sexes ne seront admis à courir qu'une seule fois par week-end. Les périodes seront arrêtées en début de saison.
2. Dans le cas d'un jour férié accolé à un dimanche, ils ne pourront courir qu'une seule fois durant ces deux jours consécutifs.
3. Toute épreuve de "non-licenciés" est interdite aux licenciés FSGT.

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Article 9 : règlement technique

Le port du casque à calotte rigide est obligatoire durant toute la durée de l'épreuve et devra porter la norme "C.E".

Les braquets maximum autorisés seront de :

• 6,14 mètres pour les MINIMES
• 7,47 mètres pour les CADETS.
• 5,60 mètres pour : école Vélo, Pupilles, Poussins, Moustiques.

Les boyaux devront être parfaitement collés.

Le matériel utilisable est celui défini par les règlements de l'UCI.

Les embouts de guidons devront être obturés.

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Article 10 : sécurité

A. Organisateurs

Ils devront protéger tous les points dangereux des circuits.

L'arrivée devra être protégée :

• soit par des barrières ou des cordages,
• dans tous les cas par des commissaires de course chargés de faire respecter l'ordre.

La protection du peloton sera assurée par une voiture ouvreuse. Cette obligation disparaît dans le cas d'un circuit inférieur à 1,5 Km.

L'organisateur d'une course doit limiter à cinq le nombre de véhicules motorisés sur le parcours, en circuit fermé.

La mise en place de secours de première urgence est obligatoire.

Toute épreuve devra faire l'objet d'une demande d'autorisation préfectorale.
Chaque signaleur devra être en possession des arrêtés municipaux et préfectoraux, ainsi que de la raquette.

B. Coureurs

• Il est interdit de lâcher son guidon lors d'un sprint.
• Tout coureur quittant son casque pendant la course sera déclassé et pénalisé.
• Tout coureur ayant terminé la course devra dégager la LIGNE D'ARRIVEE.

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Article 11 : tenue vestimentaire

Chaque coureur doit porter le maillot de son club, dont les couleurs sont déposées à la commission départementale. Toute autre situation devra être signalée à l'organisateur avant le départ.

Tout champion doit porter son maillot distinctif.

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Article 12 : engagements

A. Modalités

Ils sont reçus par l'organisateur, dans la mesure du possible, quatre jours avant la date de la course. Les engagements sont transmis par les Responsables de Clubs en une seule fois, accompagnés du montant total des engagements: le montant de l'engagement peut être réglé sur place, avec surcoût, sauf, si le nombre d'engagés du club est égal ou inférieur à trois, dans ce cas le responsable de club se devra de le régler sur place.

Dans le cas où le montant des engagements supérieur à trois ne serait pas joint au formulaire réservé à cet effet, les coureurs seront considérés comme étant engagés au départ et devront acquitter le montant prévu dans ce cas.
Tout engagement reçu hors des délais est considéré comme engagement au départ, le cachet de la poste faisant foi.

Tout coureur inscrit volontairement ou involontairement dans une catégorie inférieure à la sienne et y participant sera disqualifié.

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B. Montants

(*) 1 euro par engagé est à reversé au CRAV par l’organisateur dans le cas ou la manche du challenge n’est pas un championnat.

C- Dispositions complémentaires

Chaque commission départementale fixe une éventuelle répartition des droits d'engagement, entre les clubs organisateurs et la commission.

Tout organisateur d’une manche du challenge reversera au CRAV 1 € par coureur engagé.

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Article 13 : récompenses

A - Les récompenses sous forme d'argent sont formellement interdites. Les gerbes, coupes, médailles et autres lots de faible valeur sont seuls autorisés.
La remise de boissons alcoolisées en guise de récompense est interdite pour les minimes et cadets.

B - Les prix d'équipe sont attribués sur trois coureurs (2 coureurs en Minimes/Féminines et Cadets). En cas d'égalité : au bénéfice de la meilleure place.

Les modalités de l'ensemble des prix d'équipe et challenges seront annoncées dans la déclaration d'épreuve publiée dans Bicycle Info ou, à défaut, au plus tard au départ de chaque course et par voie d'affichage.

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Article 14 : réclamations

1. Elles pourront être adressées, le jour même de la course, soit par un coureur avec l’aval de ses dirigeants, soit par un dirigeant de Club, au commissaire départemental exclusivement par écrit.
2. Les réclamations ainsi formulées, visées par le Commissaire départemental, seront transmises au Secrétaire de la Commission. Une réclamation non confirmée par écrit sera déclarée irrecevable.
3. Les réclamations seront étudiées par la Commission Départementale à laquelle le club organisateur est rattaché. Elle demandera toutes justifications et preuves jugées utiles avant de se prononcer. Dans le cas de contestation concernant la décision de la Commission Départementale. L'intéressé dispose d'un délai de 15 jours pour saisir :
• La commission des conflits du comité départemental correspondant si l'intéressé est licencié à ce comité.
• Le CRAV si l'intéressé est licencié dans tout autre comité que celui où s'est déroulé l'incident.

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Article 15 : qualification aux championnats fédéraux

Le CRAV se conformera aux règlements concernant l'organisation des CHAMPIONNATS FEDERAUX.
Pour pouvoir être qualifié pour le championnat fédéral sur route, il faudra avoir participé à au moins 6 épreuves inscrites au calendrier régional officiel (4 pour les minimes, cadets, féminines) entre le 1er mars et la date limite des engagements dont obligatoirement le Championnat Régional sur Route.

Les demandes de qualification doivent être établies par la commission départementale ou inter-départementale et transmises au CRAV 1 MOIS AVANT LA DATE DU CHAMPIONNAT.
Le CRAV validera les demandes et les transmettra au CNAV.

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Article 16 : dopage

Dans le cadre du calendrier régional officiel, la FSGT se réserve le droit de solliciter un contrôle médical au terme des courses se déroulant en Ile de France. Le Ministère public peut décider de lui-même d'effectuer un tel contrôle. Les prélèvements auront pour but de rechercher des produits dopants tels que définis par la législation en vigueur.

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Article 17 : sanctions

Cet article n'a d'autre but que de préserver le bon esprit qui fait la force de notre discipline. La liste des sanctions ci-dessous ne veut avant tout être que d'un effet dissuasif.

L'application de ces sanctions viendra en tout dernier ressort, après épuisement de tous les moyens amiables.

Toute sanction devra obligatoirement être prise par une commission départementale des conflits à laquelle le coureur concerné aura été dûment convoqué.

Tout appel à des sanctions prises par une commission des conflits sera examiné, dans les mêmes conditions, par une commission d'appel.

Un appel pourra être formulé soit par la personne sanctionnée, soit par la personne ou l'organisme victime de l'acte ayant donné lieu à la sanction.

Toute suspension prend effet à la première épreuve officielle qui suit la prise de sanction.

Toute sanction prend effet à compter de la date de la première épreuve inscrite au calendrier régional officiel, suivant le moment de la prise de sanction.

A. Une course de suspension

Pour les fautes suivantes :

• fraude sur les catégories de valeur,
• incorrection envers les organisateurs et représentants de la commission,
• comportement anti-sportif pendant le déroulement d'une épreuve (abri derrière une voiture, tricherie de toute sorte, etc...),
• gêne dans le déroulement d'une épreuve (stationnement des voitures, coureur sur la ligne d'arrivée, etc...).

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B. Deux courses de suspension

Pour les fautes suivantes :

• insultes caractérisées envers les organisateurs, les représentants de la commission et les responsables de club,
• faute grave ayant entraînée la chute d'un ou plusieurs coureurs,
• récidive concernant les fautes du paragraphe A.

C. Un mois de suspension

Pour les fautes suivantes :

• récidive concernant les fautes du paragraphe B.

D. Deux mois de suspension

Pour les fautes suivantes :

• faute grave volontaire pendant le déroulement d'une épreuve, ayant entraîné ou non la chute d'un ou plusieurs coureurs,
• récidive concernant les fautes du paragraphe C.

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E. Six mois de suspension

Pour les fautes suivantes :

• voie de fait sur un coureur, un organisateur, un membre de la Commission, un Président de club, pendant ou après la course.

F. Un an de suspension

Pour les fautes suivantes :

• accusations écrites ou verbales mettant en cause :
  • l'organisation ou le déroulement d'une course,
  • la moralité ou l'honnêteté de coureurs ou de dirigeants sans apporter les preuves nécessaires et irréfutables.
    Si les accusations sans preuve émanent d'un membre de la Commission, ce dernier sera exclu de la Commission. L'exclusion de la Commission et l'année de suspension sont cumulées s'il s'agit d'un dirigeant ayant la qualité de coureur.
• fausse déclaration sur le passé d'un coureur.

G. Demande de radiation de la FSGT

Pour les fautes suivantes :

• récidive dans le cas de fautes graves volontaires (paragraphe D),
• récidive dans le cas de voie de fait (paragraphe E),
• récidive dans le cas d'atteinte à la moralité et à l'honnêteté (paragraphe F),
• résultats positifs dans le cas d'un contrôle antidopage.

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H. Toute sanction entraînera le déclassement d'un coureur

Tout coureur sanctionné devra remettre sa licence au secrétaire de la Commission.

Tout coureur sanctionné d'au moins deux courses de suspension (paragraphe B et suivants) se verra interdire sa participation aux Championnats Départementaux, Régionaux et Fédéraux (individuel et par équipe) organisés dans l'année qui suit sa sanction.

I. Commission de discipline

A chaque réclamation écrite (lors de la réunion mensuelle plénière), cinq clubs sont tirés au sort. Chaque club désignera une personne pour le représenter et ces cinq personnes devront délibérer à huis clos sur la réclamation et la sanction à prendre.

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Article 18 : mutations

Tout coureur désirant changer de club ou de fédération est tenu de présenter une demande de mutation. L'imprimé de demande de mutation est disponible au siège du comité départemental au tarif en vigueur dans celui-ci.

Il n'existe pas de période de mutation, toutefois :

• il n'est pas possible de muter plus d'une fois par saison sportive (entre le 1^er janvier et le 31 décembre d'une même année), sauf cas exceptionnel,
• il est vivement recommandé de muter dans la période située entre le 1^er novembre et le 28 février de la saison route.
  Les formulaires de mutation devront être numérotés par les commissions.

La demande est établie par le coureur qui désire quitter son club ou sa fédération. Cette demande est signée du Président du club quitté, qui donne son avis favorable ou défavorable (dans le cas d'un avis défavorable, les motifs devront être clairement signalés). Le président du club quitté transmet cette demande à la commission, qui donne son avis favorable ou défavorable (mêmes règles que pour un club).

RECOMMANDATIONS : la demande ainsi complétée sera conservée par le secrétaire de la Commission dans le cas d'une mutation interne. Elle sera transmise à l'intéressé dans le cas d'un changement de Comité ou de Fédération.

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Article 19 : challenge estival

A - Organisation

Il est organisé annuellement un challenge individuel et un challenge inter-clubs. Le nombre d’épreuves figurant dans chacun d’eux est fixé chaque saison.

Il est souhaité qu'au moins une course du challenge soit organisée dans chaque comité.

Aucune autre épreuve ne pourra être inscrite au calendrier régional officiel le jour d'une course du challenge.

Chaque manche du challenge se déroulant sous la forme de « course en ligne » devra obligatoirement comporter l’organisation de 5 courses :

• 1 course des 1ères et 2ème catégorie
• 1 course des 3ème et 4ème catégorie,
• 1 course des 5ème catégorie,
• 1 course cadet,
• 1 course minime et féminine.

La victoire lors de chaque manche entraîne la montée automatique.

Lorsqu’un coureur est monté de 3 en 2 et/ ou de 5 en 4 il conserve la moitié des points acquis dans son ancienne catégorie.

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B - Classement

Un classement général sera établi à l'issue de chaque épreuve et publié dans BICYCLE INFO.

1 - CHALLENGE INDIVIDUEL

Il est attribué par catégorie de valeur et uniquement pour les 1ères et 2ème catégories, les Cadets, les Minimes et les Féminines, les autres catégories faisant l’objet d’un critérium.

Pour être classé dans les Challenges ou les Critérium il faut avoir participé à au moins 2 manches.

Le classement individuel se fait par addition des points obtenus sur les trois manches.

En cas d’égalité entre deux ou plusieurs coureurs, sera pris en compte :

1. le plus grand nombre de manches effectuées,
2. le classement de la dernière manche.

Pour chaque manche l’attribution des points s’effectue de la manière suivante : 32, 29, 27, 25, 23, 21, 20 puis de un en un jusqu’au 25ème qui marque 2 points ; puis 1 point pour tous les autres arrivants.

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2 - CHALLENGE REGIONAL INTER-CLUBS

Il se déroule sur chacune des manches du challenge individuel plus, éventuellement, le championnat régional contre la montre par équipes.

Les modalités d’attribution des points par manche sont :

1. Pour chacune des manches individuelles :
   • moins de 11 coureurs classés : ils sont répartis par tiers (avec un coureur supplémentaire dans la première tranche ou dans les deux premières tranches si la division n’est pas exacte). Tous les coureurs du premier tiers marquent 3 points, ceux du 2ème tiers 2 points et ceux du 3ème tiers 1 points. Il est accordé un bonus de 2 points au premier classé et 1 point au second (sauf si ce bonus crée un écart de deux points entre deux coureurs ; dans ce cas le 1er ne marque qu’un point de bonus).
   • entre 11 et 25 coureurs classés : mêmes principes de répartition mais par quarts et marquent respectivement 4, 3, 2, et 1 point. Bonus de 3, 2 et 1 point pour les 3 premiers de la course (sauf cas particuliers évoqués ci dessus).
   • plus de 25 arrivants : mêmes principes de répartition mais par cinquièmes et marquent donc respectivement 5, 4, 3, 2 et 1 point. Bonus pour les 4 premiers arrivants 4, 3, 2, et 1 point (sauf cas particuliers évoqués ci dessus).
2. Pour le championnat contre la montre par équipes :
   • Les points seront attribués sur les classements des catégories 1-2, 3-4, 5, Cadets, Minimes et Féminines selon les principes des manches individuelles, mais les points seront multipliés par le nombre de coureurs présents au départ.
   • Mêmes principes également pour le bonus, mais il ne sera pas multiplié par le nombre de coureurs.

C - Récompenses

Challenge individuel : les 3 premiers de chaque catégorie d’âge.

Challenge Inter Club : une coupe aux trois premiers clubs.

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Article 20 : championnats régionaux

A - Organisation

Il est organisé chaque année les championnats régionaux suivant :

• Route en ligne,
• Contre la montre individuel,
• Contre la montre par équipes.

B - Qualification

Pour avoir accès aux titres et podiums d’un championnat, il faut avoir disputé au moins la moitié des épreuves inscrites au calendrier régional officiel entre le début de la saison et la date limite des engagements (1 seule épreuve par jour de courses sera comptabilisée).

Chacun de ces championnats donne lieu à un règlement spécifique et constitue également une des manches du challenge. Toutefois toutes les manches du challenge ne sont forcément des championnats régionaux.

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Article 21 : dérogations au présent règlement

Il peut être demandé une dérogation à l'un des articles du présent règlement, dès l'instant où il est formulé auprès du CRAV, au moins 2 mois avant le déroulement ou l'organisation de l'épreuve concernée. Seul le CRAV est habilité à décider d'une dérogation au présent règlement.